Conditions Générales de Vente et d’Utilisation

1. Présentation de la société

L’entreprise Felag Group basée au 99 Avenue Achille Peretti, 92200, Neuilly-sur-Seine. E-mail addresse: contact@coldraid.com 979 828 001 R.C.S. Nanterre, représentée par M. Killian LAURENT, ci-après la “Société”, est l’entreprise avec laquelle le Client (défini ci-après) s’engage par l’acceptation des présentes conditions générales de vente et d’utilisation des services proposés.

2. Préambule

La Société invite ses Utilisateurs à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (ci-après les "CGV/CGU”). Les CGV/CGU s'appliquent à tous les Services fournis par la Société à ses Clients (définis ci-après à l’article 3).

Les CGV/CGU sont systématiquement communiquées au Client qui en fait la demande.

Le Client est tenu de prendre connaissance des CGV/CGU avant toute passation de Commande.

En cas de modification ultérieure des CGV/CGU, le Client est soumis à la version en vigueur lors de sa Commande.

Les données enregistrées dans le système informatique du prestataire de paiement de la Société (présenté dans l’article 9) constituent la preuve des transactions conclues avec le Client.

3. Définitions

“Client” désigne toute personne physique ou morale qui passe une Commande sur le présent Site Internet ;

“Commande” désigne toute commande passée par l’Utilisateur inscrit sur le présent Site, en vue de bénéficier des Services de la Société ;

“Site” désigne le présent site internet, accessible par l’URL https://www.coldraid.com ;

“Services" désigne toutes les prestations de service proposées aux Utilisateurs par la Société à travers le présent Site ;

“Utilisateur” désigne toute personne qui fait usage du Site ;

“Prospect” désigne une personne physique ou morale représentant une entreprise active, dont la Société a connaissance des coordonnées de contact, obtenues, détenues puis détruites en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après le “RGPD”). Le Prospect détient à tout moment le libre choix de se désinscrire des communications qui lui sont adressées dans le cadre des prestations de service proposées au Client. Cette désinscription prend effet immédiatement ;

“Lead” désigne un Prospect exprimant un intérêt pour l’offre du Client, intérêt pouvant se traduire de plusieurs manières :

une demande effective de rendez-vous ou de rappel téléphonique, matérialisée par la fourniture des informations collectées au Client (ci-après “fourniture du Lead”) ;
une réponse par e-mail ou SMS du Prospect dont la teneur se rapproche d’une demande d’information complémentaire, ou de questions de nature à démontrer l’intérêt du Prospect pour l’offre promue pour le compte du Client.

4. Prestations de service et prix

4.1. Prestations de service

Les Services faisant l’objet des CGV/CGU sont ceux qui figurent sur le Site et qui sont proposés directement par la Société ou ses prestataires partenaires.

Les Services sont décrits sur la page correspondante au sein du Site et mention est faite de toutes leurs caractéristiques essentielles, y compris le prix.

4.1.1. Offre “Coldraid”

4.1.1.1. Nature et objectif escompté

L’offre “Coldraid” est une prestation de service visant à proposer pour le compte du Client une ou des campagnes d’envoi d’e-mails, SMS et/ou de téléprospection faisant la promotion d’une ou plusieurs offres du Client, en démarchage à froid, c’est-à-dire sans sollicitation préalable des Prospects ciblés. Elle se décompose en plusieurs volets :

la collecte des informations fournies par le Client et leur analyse par la Société dans le but de formuler une stratégie de segmentation des bases de Prospect à cibler, ainsi qu’une stratégie d’envoi et d’optimisation des campagnes e-mail et/ou SMS. Cette stratégie a pour vocation d’évoluer comme précisé dans la section “Déroulement” si les circonstances l’exigent ;
l’exécution de la campagne d’envoi d’e-mails et/ou de SMS dans le but de convertir les Prospects ciblés en Leads ;
la mise à disposition des Leads pour le Client.

L’objectif escompté par l’exécution de cette prestation de service est le suivant : fournir au Client une quantité de Leads suffisante pour lui permettre d’augmenter le potentiel de ventes qu’il peut réaliser au cours d’une période donnée, c’est-à-dire par mois dans le cadre de cette offre reconductible mensuellement et sans engagement.

La définition de cet objectif est opposable au Client en cas de contentieux portant sur l’efficacité de la prestation. Cet objectif fait partie intégrante de la nature de l’offre à laquelle le Client souscrit par l’acceptation des CGV/CGU. Toute acceptation des CGV/CGU du Client sous réserve, en particulier celle portant sur l’objectif est nulle et non avenue. Comme indiqué dans l’article 5, “l’acceptation [...] des présentes CGV/CGU [est] [pleine et entière]”. Dans le cas contraire, aucun remboursement ne peut être réclamé par le Client.

Cette prestation de service est une prestation d’appui, c’est-à-dire auxiliaire à une stratégie marketing et commerciale par ailleurs mise en œuvre et orchestrée par le Client. Elle ne saurait en aucun cas se substituer à une stratégie marketing et commerciale exécutée dans son entièreté, et ne saurait subvenir directement à tous les besoins du développement commercial du Client, notamment la vente.

4.1.1.2. Déroulement

Le déroulement général de la prestation est le suivant :

Le Client transmet à la Société les informations nécessaires à l’exécution de la prestation par courrier électronique ;
La Société prépare la ou les campagnes, et notifie le Client par courrier électronique lorsque celle(s)-ci est/sont prête(s) ;
La Société transmet par courrier électronique les Leads produits par les campagnes ;
Au fur et à mesure de la fourniture des Leads, le Client est tenu de les contacter et de notifier la Société de la date de la prise de contact ainsi que de son issue ;
En cas de vente effectuée par le Client, celui-ci s’engage à le notifier à la Société par courrier électronique. Des contrôles seront effectués par la Société afin de s’assurer du respect de cet engagement. Tout manquement constaté entraîne l’impossibilité pour le Client de prétendre à un remboursement partiel ou intégral de la Commande ;
Au bout d’une période sans aucune vente du Client communiquée lors de l’étape 1, la Société procèdera à un diagnostic intermédiaire gratuit afin d’aider à repositionner l’offre du Client, dans le but d’améliorer son attractivité pour les Prospects ;
La Société s’engage à employer les moyens nécessaires et raisonnables pour que le Client parvienne à obtenir un nombre suffisant de Leads, notamment par l’optimisation des campagnes en cours, ainsi que l’élargissement de la base de Prospects ciblée initialement.

4.1.1.3. Mise en œuvre

La prestation de service “Coldraid” est exécutée sur le nombre de jours ouvrés présents dans les 30 jours calendaires suivant le paiement de la Commande, à la suite d’un délai de 10 jours correspondant à la préparation de l’infrastructure d’envoi et de la campagne.

Cette prestation a pour vocation d’être reconduite sous forme d’abonnement mensuel sans engagement, sur accord préalable et explicite du Client si celui-ci est satisfait. La tarification de la prestation sous forme d’abonnement mensuel peut varier en fonction des besoins en Leads du Client.

Afin de ne pas entraver la capacité de la Société à mener à bien la prestation, le contenu des e-mails et SMS envoyés dans le cadre des campagnes Coldraid est à l’entière discrétion de celle-ci et ne saurait être réclamé à titre d’information, ou contesté par le Client.

Réciproquement, dans l’intérêt du maintien de la réputation du Client, la Société s’engage à n’utiliser aucune mention de la société Cliente de quelconque manière. De plus, la Société s’engage à garantir l’exclusivité des Leads par la ou les campagnes conduites pour le compte du Client. C’est-à-dire qu’aucun Lead ne sera partagé entre deux Clients différents, si celui-ci ne provient pas de chacun d’une des campagnes de chaque Client.

Le Client s’engage à accepter l’élargissement éventuel de la base de Prospects ciblée définie initialement, afin de ne pas entraver la capacité de la Société à mener à bien la prestation de service. Réciproquement, la Société s’engage à ne faire la promotion de l’offre du Client qu’à des Prospects raisonnablement sélectionnés pour leur prédisposition à répondre favorablement. De plus, elle assure la recherche de segments de Prospects qui s’avèrent favorables à l’offre du Client, dans le but d’augmenter la connaissance du marché de ce dernier.

Si les résultats obtenus par le biais de la prospection par email et SMS n’est pas suffisante aux yeux du client. Coldraid propose à son client de détecter le nombre de rendez-vous manquant par le biais de ses téléprospecteurs. Les rendez-vous fournis en téléprospection seront facturés au Client 40€ hors taxe et seront déduits du forfait préalablement facturé au client sans donner de possibilité de remboursement pour le montant des rendez-vous fournis.

Dans cette mesure, Coldraid s’engage évidemment à proposer cette option au client sans l’appliquer sans son consentement.

4.2. Prix

Lorsqu’un Utilisateur souhaite commander une prestation de service vendue par la Société à travers le Site, le prix indiqué sur la page de la prestation correspond au prix en euros hors taxes (HT) et tient compte des réductions applicables et en vigueur le jour de la Commande. Le prix indiqué n’inclut pas les frais accessoires qui seront indiqués le cas échéant dans le récapitulatif avant de passer commande.

La Société se réserve la possibilité de modifier à tout moment ses tarifs. Elle s'engage à facturer les prestations au tarif applicable au moment de leur Commande. Pour les prestations dont le prix ne peut être connu a priori ni indiqué avec certitude, un devis détaillé sera transmis au Client.

En aucun cas un Utilisateur ne pourra exiger l’application de réductions n’étant plus en vigueur le jour de la Commande.

5. Commandes

L'enregistrement d'une Commande sur le Site est réalisé lorsque le Client accepte les CGV/CGU en cochant la case prévue à cet effet et valide sa Commande. Cette validation constitue une preuve du contrat de vente. La finalisation de la Commande implique l'acceptation des prix et des modalités de réalisation des prestations telles qu'indiquées sur le Site, ainsi que l’acceptation pleine et entière des présentes CGV/CGU, c’est-à-dire sans réserve.

Une fois sa Commande passée, le Client en recevra confirmation par courrier électronique. Cette confirmation fera le récapitulatif de la Commande et des informations relatives à la réalisation de la ou des prestations.

En cas de défaut de paiement, d'adresse erronée du Client ou autre problème sur le compte du Client, la Société se réserve le droit de bloquer la commande du Client jusqu'à ce que le problème soit résolu.

6. Délais et modalités de paiement

Sauf dispositions contraires, toutes les ventes sont payées comptant au moment de la passation de la Commande.

En fonction de la nature ou du montant de la Commande, la Société reste libre d'exiger un acompte ou le paiement de l'intégralité du prix lors de la passation de la Commande ou lors de la réception de la facture.

Le paiement peut être réalisé par :

Virement bancaire
Carte bancaire

7. Modalités de résiliation et de remboursement

7.1. Modalités de résiliation

Toute demande de résiliation de l’abonnement doit être adressée par courrier électronique à l’adresse contact@coldraid.com au minimum 5 jours avant la prochaine période de facturation, qui se compte par tranche de 30 jours calendaires depuis le début de l’abonnement.

7.2. Modalités de remboursement

Est considéré comme satisfait un Client qui a été fourni en Leads, dans la quantité définie sur la page de vente du Site où le Client passe sa Commande. Si cette condition est remplie, alors le Client accepte d’être considéré comme satisfait et ne peut prétendre à un remboursement.

Toute vente réalisée par le Client à partir d’un Lead fourni par la Société entraîne l’impossibilité du remboursement.

Si, et seulement si le Client a respecté l’entièreté des obligations qui lui incombent telles que décrites dans l’article 9, le remboursement sera effectué au bout de 4 mois, période pendant laquelle la Société mobilisera des ressources supplémentaires pour honorer son engagement en ce qui concerne la quantité de Leads à fournir. 400 € de frais de dossiers sont systématiquement retranchés au montant de la commande à rembourser. Si le montant de la commande est égal ou inférieur à 400 €, aucune différence entre le montant et les frais de dossier ne sera exigible auprès du Client, et le montant du remboursement s'élèvera à 0 €.

Si un engagement en terme d’accompagnement à l’atteinte d’un chiffre d'affaires est stipulé sur la page de vente d’une prestation proposée par Coldraid. Il est alors convenu que Coldraid fournira au Client suffisamment de leads pour que celui-ci soit en mesure d’atteindre son objectif dans la mesure de 15 leads fournis pour un client obtenu pour le Client de Coldraid. Si le Client ne convertit pas un minimum d’un lead sur 15, alors celui-ci ne pourra pas prétendre à un remboursement. Si à l’inverse la société Coldraid ne fournit pas suffisamment de lead pour que le client puisse atteindre son objectif dans la limite de 15 lead par vente, alors elle remboursera proportionnellement le nombre de lead estimé comme manque à gagner pour l’entreprise. Si les leads ne correspondent pas à la demande du client celui-ci devra néanmoins faire un retour rapide à la société Coldraid afin que celle-ci puisse recalibrer la campagne au plus vite.

Si la société cliente souhaite avoir accès gratuitement à un autre service de la société Coldraid en compensation d'un mécontentement de ce service, Alors la société cliente ne sera plus éligible au remboursement de cette prestation à hauteur de la valeur prix de vente de la seconde prestation offerte par Coldraid.

8. Escompte

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

9. Obligations des parties

9.1. Obligations de la Société

La Société s’engage, dans le cadre de la réalisation des prestations de service, à :

rédiger les campagnes e-mail et SMS de la façon la plus adéquate, dans le but de maximiser le potentiel de développement commercial du Client ;
mobiliser les moyens techniques et humains nécessaires pour la réalisation de la prestation ;
respecter et préserver la réputation du Client en n’en faisant aucune mention dans ses productions écrites dans le cadre de la prestation ;
au respect du RGPD dans le traitement des Prospects, notamment en ce qui concerne le stockage de leurs informations personnelles, et de leur droit à se désinscrire des communications de la Société à tout moment par un simple clic ;
obtenir des résultats sur la fourniture des Leads ;
à réaliser une étude comparative si le Client ne conclut pas de vente au bout de 4 semaines, donnant ainsi au Client toutes les informations que la Société a pu obtenir dans le but de faciliter au maximum la vente.

9.2. Obligations du Client

Le non-respect des obligations suivantes rendent les présentes CGV/CGU nulles et non avenues, et empêchent tout droit à un remboursement :

à chaque Lead fourni par la Société, le Client doit appeler celui-ci dans un délai de 24 heures ouvrées, et pouvoir le prouver avec l’historique d’appel de son téléphone, voire un enregistrement audio ;
le Client s’engage à rappeler un minimum de 10 fois à différents horaires de jours ouvrés un Lead ne répondant pas, et d’être en mesure de le prouver, avant de considérer ce Lead comme perdu, et donc non-comptabilisable dans la garantie de nombre de Leads apportée par la Société ;
le Client s’engage à soumettre sous 24 heures à partir de l’envoi d’un Lead, ou dès une vente conclue avec l’un des Leads, par les formulaires de la section 4.1.1.2 de l’article 4, les informations dont la Société a besoin afin d’améliorer en continu sa campagne e-mail et/ou SMS ;
le Client s’engage, dans un souci de cohérence par rapport au reste de sa stratégie, et dans un souci du respect de l’accomplissement de l’objectif de la prestation commandée, à disposer des moyens nécessaires pour promouvoir par soi-même la ou les offres promues par la Société dans le cadre des campagnes. Ces offres doivent être en adéquation avec la réalité du marché, et le Client doit faire montre d’une présence et d’une réactivité suffisantes pour traiter les Leads fournis ;
le Client s’engage à faire un retour par mail à l’adresse contact@coldraid.com pour chaque lead reçu dans un délai de 48 heures après le rendez-vous qu’il fixera avec celui-ci. Ceci afin que l’équipe Coldraid puisse calibrer la campagne dans les meilleures conditions;
le Client s’engage à accepter sans réserve l’intégralité des CGV/CGU.

10. Partage des données collectées

Le Site peut avoir recours à des sociétés tierces pour effectuer certaines opérations.

En naviguant sur le Site, le Client accepte que des sociétés tierces puissent avoir accès à ses données pour permettre le bon fonctionnement du Site.

Ces sociétés tierces n'ont accès aux données collectées que dans la cadre de la réalisation d'une tâche précise.

Voici la liste des des sociétés tierces en question dans le cas présent :

CASAR, société par actions simplifiée au capital de 105 000 euros, dont le siège social est situé au 24, rue de Clichy, à Paris (75009), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro d’identification 802 933 887 et ayant pour numéro de TVA intracommunautaire FR91802933887. Cette société intervient dans le traitement des informations de paiement par l’intermédiaire de son application Payfacile (https://payfacile.com), intégrée sur les pages de paiement du Site.

Par ailleurs, les informations des Clients pourront être transmises à des tiers sans leur accord express préalable afin d'atteindre les buts suivants :

respecter la loi ;
lutter contre la fraude ou les atteintes portées à la Société ou à ses utilisateurs ;
protéger les droits de propriété de la Société.

11. Protection des données

La Société assure un niveau de sécurité approprié et proportionnel aux risques encourus ainsi qu'à leur probabilité, conformément au RGPD.

Toutefois, ces mesures ne constituent en aucun cas une garantie et n'engagent pas la Société à une obligation de résultat concernant la sécurité des données.

12. Modifications

La Société se réserve le droit de modifier le Site, les services qui y sont proposés, les CGV/CGU ainsi que toute procédure de livraison ou autre élément constitutif des prestations réalisées par la Société par le biais du Site.

Lorsqu'il passe une Commande, l'Utilisateur est soumis aux stipulations énoncées par les CGV/CGU en vigueur lors de la passation de la Commande.

13. Responsabilité

La Société ne peut en aucun cas être tenue responsable pour l’indisponibilité, qu’elle soit temporaire ou permanente du Site Internet et, bien qu’elle mette en œuvre tous les moyens afin d’assurer en permanence le service, il se peut que celui-ci soit interrompu à tout moment. En outre, la Société se réserve le droit, par un acte volontaire, de rendre le Site indisponible afin de réaliser toute opération de mise à jour, d’amélioration ou de maintenance.

14. Clause attributive de compétences

Le droit régissant les CGV/CGU est le droit français. Tout litige pouvant survenir entre la Société et un Utilisateur ou un Client lors de l’exécution des présentes fera l’objet d’une tentative de résolution à l’amiable. A défaut, les litiges seront portés à la connaissance du Tribunal de commerce de Paris, situé au 1 Quai de la Corse, 75004 Paris.

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