De la Com et des Hommes

Société par actions simplifiée au capital social de 10.000 euros

Siège social : 25 rue Saint-Didier, 75116 Paris ;

N° de téléphone : 09 70 71 18 00 ;

Adresse du courrier électronique : contact@comehom.com

RCS de Bobigny sous le numéro 530 891 555 ;

SIRET : 530 891 555 00027.

Conditions générales de vente des produits vendus sur www.payfacile.com

Date de dernière mise à jour : 18/05/2020

Conditions Générales de Vente

- LA BOX CORÉE -

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Par le seul fait de valider sa commande sur le Site, le Client déclare avoir lu, compris et accepté sans réserves les termes de ladite commande ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables dans leurs termes au jour de la souscription selon leur rédaction sur présente sur le Site. Elles pourront cependant faire l'objet de modifications.

ARTICLE 1 - PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ

Société par actions simplifiées De la com et des hommes SAS 25 rue saint Didier 75016 Paris. RCS 530 891 555 RCS Paris

Pour contacter boxcoree.com, vous pouvez adresser un courriel à l’adresse suivante : contact@boxcoree.com, écrire à l’adresse postale du siège social mentionné ci-dessus

ARTICLE 2 - CAPACITÉ JURIDIQUE

Les Clients déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter.

ARTICLE 3 - ACCÈS AU SERVICE

Le services du Site sont normalement accessibles aux Clients 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 toute l'année sauf en cas d'interruption volontaire ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou de force majeure. La Société étant de fait, par son activité, tenue à une obligation de moyen, elle ne pourra être tenue responsable de tout préjudice quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site.

ARTICLE 3 - FRAIS DE LIVRAISON

Pour la France métropolitaine les frais de port sont inclus pour les offres par abonnement et les box à l'unité > 50 €.

Le prix de la livraison est de 4,5€ par box pour les offres spéciales vendu à l'unité < 50€.

Pour les livraisons en Suisse (hors zone Européenne), le client est susceptible de s’acquitter de taxes douanières en plus du prix de la box et des frais de transport complémentaire.

Pour la livraison à l'étranger (pays de l'Union Européenne, BENELUX, Suisse, Norvège et Grande Bretagne, la livraison est assurée par Colissimo International.

La grille de tarif est la suivante :

Belgique, Allemagne, Luxembourg, Monaco et Pays-Bas : 8,10€

Suisse, Royaume Uni, Union européenne : 14€

ARTICLE 4 - RETOUR

Dans un délai de (10) dix jours à compter de la réception de votre commande, vous pourrez nous demander le retour de votre commande.

Pour ce faire, envoyez nous un e-mail à contact@boxcoree.com. Nous traiterons alors votre demande dans les plus brefs délais. Dès que vous avez reçu notre confirmation, vous pourrez nous renvoyer vos produits à votre charge et dans leur emballage d'origine strictement conformes à leur état d'origine, neufs et non ouverts à l'adresse suivante : De la com et des hommes 25 rue Saint Didier 75116 Paris

ARTICLE 5 - MODALITÉS DE LIVRAISON

Les Box seront livrées aux Clients avant le dernier jour du mois à l'adresse, il appartient au Client de le notifier au moins quinze jours avant le début du mois concerné en modifiant ses coordonnées sur le formulaire de renseignement à envoyer.

Dans le cas où le colis serait renvoyé à la Société, une seconde livraison sera effectuée. Si le colis est de nouveau renvoyé à l'expéditeur il n'y aura pas de nouvelle expédition.

ARTICLE 6 - DÉLAI DE LIVRAISON

Toutes les Box sont expédiées au cours de la première semaine du mois et le délai de livraison est le suivant : 2 à 3 semaines.

Colissimo : Deux à sept jours (ouvrables) pour la France métropolitaine. Colissimo International : dix jours (ouvrables)

Les délais de livraison indiqués ci-dessus sont ceux généralement constatés. Le délai de livraison peut être rallongé de 2 jours en période de soldes ou de toute autre opération promotionnelle.

Par ailleurs, la société informe ses Clients que ces délais de livraison ne comprennent ni dimanches, ni les jours fériés.

ARTICLE 7 - LIVRAISON - SERVICE DE VENTE AU DÉTAIL OFFRES DE LANCEMENT OU OFFRES PROMO

Le service de vente au détail des Box spéciales couvre uniquement la zone géographique déterminée à l'Article «zone géographique», c'est-à-dire la France métropolitaine, la Corse et la principauté de Monaco.

Après réception de l'e-mail de confirmation du paiement par le Client, la Société s'engage à assurer une expédition du produit dans les quatre (4) semaines qui suivent.

En l'absence de réception de la commande quatre (4) semaines après réception de l'e-mail de confirmation du paiement, Il est recommandé aux Clients de contacter le service client. Le cas échéant, la Société s'engage à expédier de nouveau la commande ou à rembourser intégralement le Client.

ARTICLE 8 - CONDITIONS DE VENTE PONCTUELLE AU DÉTAIL DE BOX SPÉCIALES.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité de l'un des produits, le Client en sera informé au plus tôt par une mention sur le Site.

Le désabonnement peut également résulter de la décision de la Société suivant les modalités prévues à l'article relatif à la désactivation de compte client.

ARTICLE 9 - REMBOURSEMENT

Toutes réserves sur la box et/ou la commande et son contenu doivent être notifiées dans un délai de trois jours à compter de la réception de la box. La défectuosité de la box et/ou la commande avérée, le Client pourra obtenir une nouvelle box et/ou une commande dans la limite des stocks disponibles. Si la box n'est plus disponible en stock, le Client pourra obtenir la box du mois suivant gratuitement. Si les produits de la commande ne sont plus en stocks, la Société s'engage à rembourser le montant de la commande.

L'absence ou la défectuosité d'un produit contenu dans la box et/ou la commande donnera lieu à l'échange d'un même produit selon les stocks disponibles ou d'un autre produit.

L'absence de réception d'une box et/ou la commande ne saurait donner lieu à d'autres indemnisations. En tout état de cause, la responsabilité de la Société est limitée par la valeur mensuelle de l'abonnement et de la commande.

ARTICLE 10 - DÉSACTIVATION DE COMPTE CLIENT

En cas de non-respect des obligations découlant de l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, d'incidents de paiement du prix d'une commande, de délivrance d'informations erronées à la création du compte ou d'actes susceptibles de nuire aux intérêts de la Société, la Société se réserve le droit de suspendre l'accès aux services proposés sur le Site ou, en fonction de la gravité des actes, de résilier l'abonnement et le compte du Membre sans que des dommages et intérêts puissent être réclamés.

La société se réserve également le droit de refuser de contracter avec un Client ayant été exclu ou sanctionné pour de tels agissements.

ARTICLE 11- MODALITÉS GÉNÉRALES DE PAIEMENT POUR TOUS LES SERVICES DU SITE

Le paiement des services se fera par carte bancaire (Bleue, Visa, Mastercard). Les paiements effectués seront sécurisés par une procédure de cryptage des données en vue d'éviter l'interception de ces informations par un tiers.

La Société ne saurait être tenue responsable en cas d'usage frauduleux des moyens de paiement utilisés.

Conformément à la réglementation en vigueur les coordonnées bancaires des Membres ne sont pas conservées par la Société.

Les tarifs du service d'envoi par abonnement des box sont ceux présentés sur le Site, toutes taxes comprises. Les tarifs peuvent être modifiés. Le cas échéant, les modifications ne valent que pour les commandes futures, les commandes déjà payées ne seront pas affectées par les modifications tarifaires.

ARTICLE 12- FRAUDE

Toute tentative de manipulation du système ou d’utilisation des crédits par le biais d’un tiers ou d’un groupe, d’une macro, d’un « script », de la « force brute », du masquage de l’adresse IP, de l’utilisation d’une identité frauduleuse, ou de toute autre moyen automatisé (y compris tout système conçu pour pénétrer d‘autres systèmes), annule la validité des crédits en question, et peut entraîner la fermeture du compte concerné.

ARTICLE 13 - FORCE MAJEURE

La société ne pourra être considérée comme engageant sa responsabilité pour inexécution contractuelle totale ou partielle qui aurait pour cause un événement de force majeure, indépendant de notre volonté.

ARTICLE 14 - CONFORMITÉ DES PRODUITS

Les informations présentes sur le Site Internet relatives aux produits sont celles fournies par les fabricants et fournisseurs. La Société ne pourrait donc en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour les conséquences pouvant découler de la connaissance ou de l'utilisation de ces renseignements.

ARTICLE 14 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, les textes, mises en page, illustrations, photographies, documents et autres éléments, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques et des brevets. Toute reproduction totale ou partielle des éléments accessibles sur le Site est strictement interdite.

ARTICLE 15 - FACULTÉ DE RÉTRACTATION

Conformément aux textes applicables en vigueur du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, le Client dispose d'un délai de rétractation de quatorze (14) jours francs à compter de la date de la livraison de la commande. La notification de rétractation devra être faite par courrier RAR.

Le délai de quatorze (14) jours est également applicable en cas de rétractation suite à la réception de la box et/ou de la commande. Ce délai court à compter de la réception de la box mensuelle et/ou de la commande. Les marchandises doivent être impérativement retournées dans leur conditionnement et emballage initial. Les frais de renvoi seront à la charge du Client.

Tout produit incomplet, abimé, endommagé et/ou l'emballage aura été détérioré ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé. En effet, l'abonnement portant sur une box complète par mois, le retour de la box complète est impératif.

ARTICLE 16 - PUBLICITÉ SUR LE SITE

La Société peut en toute liberté insérer de la publicité sur son Site, et dispose d'une liberté totale de choix quant à la disposition de ces publicités, des annonceurs ainsi que de la visualisation de ces publicités.

Conditions Générales de Vente

- MAGAZINE GOURMET CUP -

ARTICLE 1 - OBJET

Les présentes conditions régissent les ventes par la société De la Com et des Hommes située au 25 rue Saint-Didier 75116 Paris, d’abonnements au magazine Gourmet Cup.

ARTICLE 2 - PRIX

Les prix de nos abonnements sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société De la Com et des Hommes. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

La société De la Com et des Hommes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

ARTICLE 3 - COMMANDES

Vous pouvez passer commande sur Internet sur www.payfacile.com. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.

La société De la Com et des Hommes se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

ARTICLE 4 - VALIDATION DE VOTRE COMMANDE

Toute commande figurant sur le site Internet www.payfacile.com suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales, vous sera communiqué en format PDF via l'adresse e-mail de confirmation de votre commande.

ARTICLE 5 - PAIEMENT & ABONNEMENT

Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.

Les transactions sont sécurisées par la passerelle de paiement Stripe. Les passerelles de paiement partenaires sont toutes certifiées PCI DSS. Payfacile n’a jamais accès à vos informations bancaires. Tous les échanges d’informations réalisés via la plateforme Payfacile sont cryptés en SSL / TLS 2048 bits encryption.

Le débit de la carte prend effet de suite à la fin de la commande.

La reconduction de l'abonnement est tacite et automatique lorsque le paiement est effectué sur le site Payfacile (Visa, Mastercard ou American Express). L'abonné peut à tout instant annuler la reconduction automatique de son abonnement en envoyant un e-mail à l'adresse contact@comehom.com ou en se connectant à son espace personnel utilisé lors de la commande et en cliquant sur "Historique des commandes" et "Résilier l'abonnement".

ARTICLE 6 - RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la commande d’un abonnement pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

En cas d'exercice du droit de rétractation, la société De la Com et des Hommes procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

ARTICLE 7 - DISPONIBILITÉ

Nos abonnements sont toujours disponibles, il n’y a pas de limite de stocks. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. En cas d'indisponibilité d’un abonnement après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.

ARTICLE 8 - LIVRAISON

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.

De la Com et des Hommes décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu'en cas de perte des Produits commandés ou de grève des services postaux. Il est précisé que les risques du transport sont supportés par l'Acheteur. En cas de retard de livraison, il appartient à l’Acheteur de signaler celui-ci via mail.

ARTICLE 9 - GARANTIE

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par mail dans le délai de 30 jours de la livraison.

Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments. Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 6.

ARTICLE 10 - RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société De la Com et des Hommes ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Par ailleurs, la société De la Com et des Hommes ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.

Enfin la responsabilité de la société De la Com et des Hommes ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGES

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

ARTICLE 12 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.payfacile.com/gourmetcup sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société De la Com et des Hommes. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société De la Com et des Hommes.

ARTICLE 13 - DONNÉES PERSONNELLES

La société De la Com et des Hommes se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.

Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.

ARTICLE 14 - ARCHIVAGE PREUVE

La société De la Com et des Hommes archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de la société De la Com et des Hommes seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

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