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Souvenirs de l'Inde

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Mentions Légales

Nom du restaurant – Nom de la e-boutique: Delhi Délice / Souvenirs de l'Inde
Nom de la société: Shadom
forme juridique: SARL
Capital Social: 93000 euros
Adresse du Siège Social: 22 rue Félibre Gaut 13100 aix en provence
Numéro de téléphone: +33442265306
Adresse e-mail: delhidelice@gmail.com; souvenirsdelinde@gmail.com
Numéro de Siret: 53069019700021
Ville d’enregistrement: Aix-en-Provence
Immatriculation au registre du commerce: 530690197 RCS
Nº TVA: FR 00530690197
Responsables: Mr et Mme Shahnawaz Snc

Informations légales

1.Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site "http://www.delhidelice.com/"www.delhidelice.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
SARL SHADOM – SARL SHADOM siret: 53069019700021 – 22 rue Félibre Gaut 13100 Aix en Provence
Créateur "http://www.delhidelice.com"Dominique Shahnawaz
Responsable publication : Dominique Shahnawaz – delhidelice@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Dominique Shahnawaz – delhidelice@gmail.com
Hébergeur : 1&1 IONOS SARL – 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex‌
Crédits :
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2.Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site "http://www.delhidelice.com/"www.delhidelice.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site "http://www.delhidelice.com/"www.delhidelice.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Le site "http://www.delhidelice.com/"www.delhidelice.com est mis à jour régulièrement par Dominique Shahnawaz. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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SARL SHADOM s’efforce de fournir sur le site "http://www.delhidelice.com/"www.delhidelice.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site "http://www.delhidelice.com/"www.delhidelice.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.


10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).