Clause n° 1 : Objet

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société CLOSETTE et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes :

E-magazine mensuel

Abonnement de 3 mois

Abonnement de 6 mois

Toute prestation accomplie par la société CLOSETTE implique donc

l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Clause n° 2: Prix

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont

libellés en euros et calculés hors taxes. la société Closette n'est pas soumise à la TVA selon l'article 293B du CGI.

La société CLOSETTE s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.

Clause n°3 : Rabais et ristournes

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société CLOSETTE serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.

Clause n° 4 : Escompte

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Clause n° 5: Modalités de paiement

Le règlement des commandes s'effectue :

par carte bancaire au moment de la commande en ligne

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