Conditions générales de ventes

Article 1 – Contenu et champ d’application Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de plein droit aux prestations de services suivantes : Cryothérapie Corps Entier, Oxygénothérapie Hyperbare, Massothérapie, Infra-thérapie, Pressothérapie, cryolipolyse esthétique, EMSculpting. Elles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes sur internet ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation. La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande ou à l'achat immédiat par le vendeur. Toute commande ou achat immédiat implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes autres conditions, à l'exception de celles qui ont été acceptées expressément par le vendeur. L'acheteur déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptées avant son achat immédiat ou la passation de sa commande et facilités de paiement.

Article 2 - Informations pré-contractuelle 2.1 Préalablement à l'achat immédiat ou à la passation de la commande et à la conclusion du contrat, ces conditions générales de vente sont communiquées à l'acheteur, qui reconnaît les avoir reçues.2.2 Sont transmises à l'acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :- Cryothérapie Corps Entier, tarif normal 40 euros TTC. Tarif découverte valable 1 fois/personne 25 euros TTC. - Massothérapie, 50-60 minutes. tarif normal 40 euros TTC. Tarif découverte valable 1 fois/personne 30 minutes 25 euros TTC. - Oxygénothérapie Hyperbare, 75 minutes. tarif normal 40 euros TTC. Tarif découverte 30 minutes valable 1 fois/personne 25 euros TTC.- Infra-thérapie, 45-60 minutes. tarif normal 40 euros TTC. Tarif découverte 30 minutes valable 1 fois/personne 25 euros TTC- Pressotherapie , 50 minutes. tarif normal 40 euros TTC. Tarif découverte 20 minutes valable 1 fois/personne 25 euros TTC - Bain glacé, prix fixe 25€ ttc - Forfait 5 séances individuelles au choix, 190 euros ttc valable 12 mois - Forfait 10 séances individuelles au choix,375 euros TTC valable 12 mois . Forfait 20 séances individuelles au choix,, 700 euros TTC valable 12 mois - Cure 5/12/20 séances valble 1 mois à compter de la 1ére séance - Cryolipolyse 1 séance 1/2/3 zones au tarif de 199/349/499€ ttc - EMS 1 zone 1/6 séances au tarif 85/390€ ttc selon protocole, 12 séances 2 fois 6 séances pour 2 zones selon protocole - protocole EMS seance tous les 3/4 jours en cure - Les séances incluses et offertes ne peuvent faire l’objet d’un échange monétaire ou remboursement ou même avoir, ni cession à un tiers. - Carte cadeau, durée de validité de 12 mois à compter du jour de paiement. 2.3 Le prestataire communique à l'acheteur les informations suivantes : - CRYOX, SAS au capital de 2000 euros, 48 avenue nationale, 40230 St Vincent de Tyrosse, 0558582799, contact@cryox.fr, Siren 888383395 rcs Dax - les modalités de paiement, de livraison et d'exécution du contrat, ainsi que les modalités prévues par le professionnel pour le traitement des réclamations ; 2.4 Les données personnelles ne font l’objet que d’un traitement interne pour le suivi de la clientèle.2.5 Néant 2.6 Identification TVA : FR22 888383395 - assurance de responsabilité professionnelle souscrite à LLOYD’S insurance, contrat AMARK 4752, géré par Cabinet Gerbault, chemin de la torcerie, 37170 Chambray Les Tours.2.7 Néant

Article 3 - Commande Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur les prestations figurant sur les tarifs du vendeur, et accepté par lui, accompagné du paiement de l'acompte éventuellement prévu sur le bon de commande. Toute commande, pour être valable, doit être établie sur les bons de commande du vendeur, à la disposition de la clientèle dans ses magasins. Toute commande parvenue au vendeur est réputée ferme et définitive. Elle entraîne adhésion et acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente et obligation de paiement des produits commandés.

Article 4 - Devis: Pour les services donnant lieu à l'établissement d'un devis préalable, la vente ne sera considérée comme définitive qu'après établissement d'un devis par le prestataire et envoi à l'acheteur de la confirmation de l'acceptation de la commande. Les devis établis par le prestataire ont une durée de validité de 3 mois.

Article 5 - Exécution de la prestation et résolution du contrat: Sauf conditions particulières expresses propres à la vente, l'exécution de la prestation s'effectuera dans un centre CRYOX. En cas de manquement du vendeur à son obligation d'exécution au plus tard 1 an après la conclusion du contrat, l'acheteur peut résoudre le contrat, dans les conditions des articles L. 216-2, L. 216-3 et L. 216-4 du code de la consommation, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le professionnel de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai. Le contrat est considéré comme résolu à la réception par le professionnel de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, à moins que le professionnel ne se soit exécuté entre-temps. Néanmoins, l'acheteur peut immédiatement résoudre le contrat lorsque le professionnel refuse de fournir le service ou lorsqu'il n'exécute pas son obligation de fourniture du service à la date prévue, si cette date ou ce délai constitue pour l'acheteur une condition essentielle du contrat. Cette condition essentielle résulte des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d'une demande expresse du consommateur avant la conclusion du contrat. Les frais et les risques liés à cette opération sont à la charge exclusive du prestataire. Hormis cas de force majeure, l'acompte versé à la commande est acquis de plein droit et ne peut donner lieu à aucun remboursement.

Article 6 - Remboursement: Les prestations, services, forfait, abonnement, cartes cadeaux, ne peuvent faire l'objet d’aucun remboursement de quelque nature que ce soit.

Article 7 - Annulation de la commande: En cas d'annulation tardive, moins de 24 heures, de la commande par l'acheteur, après acceptation du vendeur, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, une somme d'un montant de 20 euros TTC sera acquise au vendeur, à titre de dommages et intérêts, en réparation du préjudice ainsi subi.

Article 8 - Prix: Les prix sont fermes et définitifs. Sauf conditions particulières expresses propres à la vente, les prix des prestations effectuées sont ceux figurant dans le catalogue des prix au jour de la commande. Ils sont exprimés en monnaie légale et stipulés toutes taxes comprises.

Article 9 – Paiement: Sauf autres modalités prévues expressément par des conditions particulières, le paiement du prix s'effectue comptant à la commande. Aucune commande ne pourra être prise en compte à défaut d'un complet paiement à cette date. Sauf autres modalités prévues expressément par les conditions particulières, le paiement du prix s'effectue comptant au jour de la prestation. Le paiement des forfaits et cures est du le jour de la commande, et les avantages liés sont crédités après paiement de l'intégralité des sommes au prestataire. Les paiements effectués par l'acheteur ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues par le prestataire. Une facture sera remise à l'acheteur sur simple demande. Abonnemen/Passt: paiement par terme à échoir le 1er du mois ou à echeance pour pass, l'acheteur est responsable de la mise en paiement de l'abonnement sur la plateforme de notre prestataire payfacile.com, par carte bancaire ou prelevement SEPA exclusivement les crédits séances et avantages ne sont dues à l'acheteur qu’après confirmation du paiement par notre prestataire payfacile.com, la résiliation de l'abonnement est effectué par l'acheteur, sous sa seule responsabilité, sur son compte personnel chez le prestataire. Pour tous litiges de paiement et prélèvement, l'acheteur doit se rapprocher du service client de payfacile.com seul compétent.

Article 10 - Garanties - Généralités CRYOX, SAS au capital de 2000 euros, 48 avenue nationale, 40230 St Vincent de Tyrosse, est garant de la conformité des prestations au contrat, permettant à l'acheteur de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-11 et suivants du code de la consommation ou de la garantie des défauts de la chose vendue au sens des articles 1641 et suivants du code civil. Cette garantie couvre les défauts de conformité ou vices cachés provenant d'un défaut de conception ou de réalisation des services commandés L'acheteur doit faire connaître au prestataire, les vices et/ou défauts de conformité dans un délai maximum de 7 jours à compter de la fourniture des services. Les défauts et/ou vices constatés donneront lieu à un avoir de 50% maximum du prix de la commande. La garantie du prestataire est limitée au remboursement des services effectivement payés par l'acheteur et le prestataire ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un cas de force majeure.

Article 11 - Propriété intellectuelle: Tous les documents techniques, produits, dessins, photographies remis aux acheteurs demeurent la propriété exclusive de CRYOX sas, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, et doivent lui être rendus à sa demande. Les acheteurs clients s'engagent à ne faire aucun usage de ces documents, susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle du fournisseur et s'engagent à ne les divulguer à aucun tiers.

Article 12 - Juridiction compétente: Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n'auraient pas pu être résolus à l'amiable entre le vendeur et le client, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. Pour la définition de la juridiction compétente, le vendeur élit domicile à St Vincent de Tyrosse (40230).

Article 13 - Langue du contrat: Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Article 14 - Médiation: L'acheteur peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Conditions particulieres PASS ANNUEL :

• Pass élémentaire : les thérapies élémentaires sont Cryotherapie corps entier / bain froid glacé / Infrathérapie / pressothérapie / massothérapie. Pass annuel, valable 1 an à compter de la date de souscription. • Pass nominatif, non cessible. • Le choix de la thérapie du pass annuel est à faire à la souscription.99€ttc pour 1 thérapie avec engagement de 12 mois ou 200€ ttc pour les 6 thérapies elementaires elligibles avec engagement de 12 mois, tacite reconduction • Nombre de séance en illimité dans la limite de 1 séance par jour par pass annuel, sous réserve de disponibilité. Le centre CRYOX ne pourra être tenu pour responsable en cas d’indisponibilité. • Prise de rendez-vous au centre, par téléphone (05.58.58.27.99), ou via notre site internet (www.cryox.fr) • Annulation de rendez-vous au moins 24h à l’avance. A partir de 3 rendez-vous non honorés, la réservation sera bloquée et une indemnité forfaitaire de 40€ pourra être demandé au titre du préjudice pour permettre de réserver à nouveau un créneau horaire. • L’adhésion au Pass annuel est ferme et définitive pour une durée de 1 an, de date à date à compter du jour de souscription. • L’échelonnement du paiement de 2400€ ou 1188€ sur 12 mois est une facilité de paiement accordé par votre centre CRYOX. En cas de non paiement de mensualité, une indemnité forfaitaire de 40€ sera due pour frais de recouvrement et la somme totale restante pourra être exigée. Le pass sera suspendue le temps de la régularisation. • En cas de résiliation anticipée, un ajustement du tarif au prorata du nombre de séance effectuée depuis la souscription sera effectué au tarif forfaitaire de 40€ la séance. • Tous nos tarifs sont TTC.

• Pass esthetique : pass annuel, avec engagement de 12 mois à compter de la date de souscription. • Pass nominatif, non cessible. • Le choix de la thérapie du pass esthetique est à faire à la souscription Cryolipolyse et/ou EMS- tarif 99€/mois pendant 12 mois en cryolipolyse incluant 7 séances 1 zone (2 séance 1 zone/mois maximum) -.tarif 99€/mois pendant 12 mois en EMS incluant 1 cure 6 séances 1 zone selon protocole et 1 séance mensuel d'entretien pendant 12 mois • En cryolipolyse, 1 zone comprend 2 applicateurs maximum, supplément de 149€ par zone supplementaire uniquement lors de la séance Pass,1 séance par mois maximum.• Le centre CRYOX ne pourra être tenu pour responsable en cas d’indisponibilité. • Prise de rendez-vous au centre, par téléphone (05.58.58.27.99), ou via notre site internet (www.cryox.fr) • Annulation de rendez-vous au moins 24h à l’avance. A partir de 3 rendez-vous non honorés, la réservation sera bloquée et une indemnité forfaitaire de 80€ pourra être demandé au titre du préjudice pour permettre de réserver à nouveau un créneau horaire. • L’adhésion au Pass esthetique est ferme et définitive pour une durée de 1 an, de date à date à compter du jour de souscription. • L’échelonnement du paiement de 1188€ sur 12 mois est une facilité de paiement accordé par votre centre CRYOX. En cas de non paiement de mensualité, une indemnité forfaitaire de 40€ sera due pour frais de recouvrement et la somme totale restante pourra être exigée. Le pass sera suspendue le temps de la régularisation. • En cas de résiliation anticipée, un ajustement du tarif au prorata du nombre de séance effectuée depuis la souscription sera effectué au tarif forfaitaire de 199€ la séance 1 zone en cryolipolyse et 85€ la séance en EMS, déduction faite des mensualités déjà versées.. • Tous nos tarifs sont TTC.