Conditions générales de ventes

Article 1 – Contenu et champ d’application Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de plein droit aux prestations de services suivantes : Cryothérapie Corps Entier, Oxygénothérapie Hyperbare, Massothérapie, Infra-thérapie, Pressothérapie, cryolipolyse esthétique, M Sculptor, bain froid. Elles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes sur internet ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation. La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande ou à l'achat immédiat par le vendeur. Toute commande ou achat immédiat implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes autres conditions, à l'exception de celles qui ont été acceptées expressément par le vendeur. L'acheteur déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptées avant son achat immédiat ou la passation de sa commande et facilités de paiement.

Article 2 - Informations pré-contractuelle

2.1 Préalablement à l'achat immédiat ou à la passation de la commande et à la conclusion du contrat, ces conditions générales de vente sont communiquées à l'acheteur, qui reconnaît les avoir reçues.2.2

Article 2.2 – Informations sur les prestations et tarifs

Sont transmises à l'acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :

Cryothérapie Corps Entier : 39 € TTC la séance.
Cryothérapie Corps Entier Découverte : 29 € TTC, valable une seule fois par personne.
Bain froid : 29 € TTC la séance.
Oxygénothérapie Hyperbare 1.3 ATA : 45 € TTC la séance.
Oxygénothérapie Hyperbare Découverte (30 minutes) 1.3 ATA : 29 € TTC, valable une seule fois par personne.
Oxygénothérapie Hyperbare 1.6 ATA : 65 € TTC la séance.
Oxygénothérapie Hyperbare 2.0 ATA : 85 € TTC la séance.
Infrathérapie : 39 € TTC la séance.
Massothérapie : 39 € TTC la séance.
Pressothérapie : 39 € TTC la séance.
M Sculptor RF : 65 € TTC la séance.
Cryolipolyse 1 zone : 210 € TTC.
Cryolipolyse 2 zones : 380 € TTC.
Cryolipolyse 3 zones : 560 € TTC.

Forfaits 5 séances :

Cryothérapie Corps Entier : 185 € TTC.
Bain froid : 135 € TTC.
Oxygénothérapie Hyperbare 1.3 ATA : 210 € TTC.
Oxygénothérapie Hyperbare 1.6 ATA : 305 € TTC.
Oxygénothérapie Hyperbare 2.0 ATA : 400 € TTC.
M Sculptor RF : 290 € TTC.
Infrathérapie : 185 € TTC.
Massothérapie : 185 € TTC.
Pressothérapie : 185 € TTC.

Les forfaits 5 séances sont valables 3 mois à compter de la date d'achat.

Les séances incluses dans un forfait ou offertes ne peuvent faire l'objet d'aucun remboursement, échange monétaire, avoir ou cession à un tiers.

Les cartes cadeaux sont valables 6 mois à compter de leur date d'achat.

2.3 Le prestataire communique à l'acheteur les informations suivantes : - CRYOX, SAS au capital de 2000 euros, 48 avenue nationale, 40230 St Vincent de Tyrosse, 0558582799, contact@cryox.fr, Siren 888383395 rcs Dax - les modalités de paiement, de livraison et d'exécution du contrat, ainsi que les modalités prévues par le professionnel pour le traitement des réclamations ;

2.4 Les données personnelles ne font l’objet que d’un traitement interne pour le suivi de la clientèle.2.5 Néant 2.6 Identification TVA : FR22 888383395 - assurance de responsabilité professionnelle souscrite à LLOYD’S insurance, contrat AMARK 4752, géré par Cabinet Gerbault, chemin de la torcerie, 37170 Chambray Les Tours.2.7 Néant

Article 3 - Commande Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur les prestations figurant sur les tarifs du vendeur, et accepté par lui, accompagné du paiement de l'acompte éventuellement prévu sur le bon de commande. Toute commande, pour être valable, doit être établie sur les bons de commande du vendeur, à la disposition de la clientèle dans ses magasins. Toute commande parvenue au vendeur est réputée ferme et définitive. Elle entraîne adhésion et acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente et obligation de paiement des produits commandés.

Article 4 - Devis: Pour les services donnant lieu à l'établissement d'un devis préalable, la vente ne sera considérée comme définitive qu'après établissement d'un devis par le prestataire et envoi à l'acheteur de la confirmation de l'acceptation de la commande. Les devis établis par le prestataire ont une durée de validité de 3 mois.

Article 5 - Exécution de la prestation et résolution du contrat: Sauf conditions particulières expresses propres à la vente, l'exécution de la prestation s'effectuera dans un centre CRYOX. En cas de manquement du vendeur à son obligation d'exécution au plus tard 1 an après la conclusion du contrat, l'acheteur peut résoudre le contrat, dans les conditions des articles L. 216-2, L. 216-3 et L. 216-4 du code de la consommation, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le professionnel de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai. Le contrat est considéré comme résolu à la réception par le professionnel de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, à moins que le professionnel ne se soit exécuté entre-temps. Néanmoins, l'acheteur peut immédiatement résoudre le contrat lorsque le professionnel refuse de fournir le service ou lorsqu'il n'exécute pas son obligation de fourniture du service à la date prévue, si cette date ou ce délai constitue pour l'acheteur une condition essentielle du contrat. Cette condition essentielle résulte des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d'une demande expresse du consommateur avant la conclusion du contrat. Les frais et les risques liés à cette opération sont à la charge exclusive du prestataire. Hormis cas de force majeure, l'acompte versé à la commande est acquis de plein droit et ne peut donner lieu à aucun remboursement.

Article 6 - Les prestations, services, forfaits, abonnements, crédits, cartes cadeaux et facilités de paiement ne peuvent faire l'objet d'aucun remboursement, total ou partiel, sauf disposition légale impérative contraire.

Article 7 - Annulation de la commande: En cas d'annulation tardive, moins de 24 heures, de la commande par l'acheteur, après acceptation du vendeur, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, une somme d'un montant de 20 euros TTC sera acquise au vendeur, à titre de dommages et intérêts, en réparation du préjudice ainsi subi.

Article 8 - Prix: Les prix sont fermes et définitifs. Sauf conditions particulières expresses propres à la vente, les prix des prestations effectuées sont ceux figurant dans le catalogue des prix au jour de la commande. Ils sont exprimés en monnaie légale et stipulés toutes taxes comprises.

Article 9 – Paiement: Sauf autres modalités prévues expressément par des conditions particulières, le paiement du prix s'effectue comptant à la commande. Aucune commande ne pourra être prise en compte à défaut d'un complet paiement à cette date. Sauf autres modalités prévues expressément par les conditions particulières, le paiement du prix s'effectue comptant au jour de la prestation.

Abonnements RECOVERY : le paiement s'effectue mensuellement à terme à échoir par carte bancaire ou prélèvement SEPA via notre prestataire PayFacile.

L'adhérent est responsable du maintien de la validité de son moyen de paiement.

Les crédits mensuels sont attribués uniquement après validation effective du paiement par le prestataire de paiement.

En cas d'échec de paiement, les crédits et avantages associés à l'abonnement sont suspendus jusqu'à régularisation.

La gestion des prélèvements et des moyens de paiement est assurée par notre prestataire PayFacile. Les contestations relatives à un prélèvement ou à un paiement doivent être adressées directement au service client du prestataire concerné.

Les abonnements RECOVERY sont souscrits pour une durée minimale de 6 mois conformément aux Conditions particulières des abonnements RECOVERY.

Article 10 - Garanties - Généralités CRYOX, SAS au capital de 2000 euros, 48 avenue nationale, 40230 St Vincent de Tyrosse, est garant de la conformité des prestations au contrat, permettant à l'acheteur de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-11 et suivants du code de la consommation ou de la garantie des défauts de la chose vendue au sens des articles 1641 et suivants du code civil. Cette garantie couvre les défauts de conformité ou vices cachés provenant d'un défaut de conception ou de réalisation des services commandés L'acheteur doit faire connaître au prestataire, les vices et/ou défauts de conformité dans un délai maximum de 7 jours à compter de la fourniture des services. Les défauts et/ou vices constatés donneront lieu à un avoir de 50% maximum du prix de la commande. La garantie du prestataire est limitée au remboursement des services effectivement payés par l'acheteur et le prestataire ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un cas de force majeure.

Article 11 - Propriété intellectuelle: Tous les documents techniques, produits, dessins, photographies remis aux acheteurs demeurent la propriété exclusive de CRYOX sas, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, et doivent lui être rendus à sa demande. Les acheteurs clients s'engagent à ne faire aucun usage de ces documents, susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle du fournisseur et s'engagent à ne les divulguer à aucun tiers.

Article 12 - Juridiction compétente: Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n'auraient pas pu être résolus à l'amiable entre le vendeur et le client, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. Pour la définition de la juridiction compétente, le vendeur élit domicile à St Vincent de Tyrosse (40230).

Article 13 - Langue du contrat: Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Article 14 - Médiation: L'acheteur peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Conditions particulières des abonnements RECOVERY

Les abonnements RECOVERY sont nominatifs, personnels et non cessibles.

Les abonnements sont souscrits avec un engagement minimum de 6 mois.

Les formules disponibles sont :

RECOVERY ESSENTIEL : 99 € TTC/mois – 4 crédits par mois, cumulables jusqu'à 12 crédits.
RECOVERY PLUS : 169 € TTC/mois – 8 crédits par mois, cumulables jusqu'à 24 crédits.
RECOVERY MAX : 299 € TTC/mois – 16 crédits par mois, cumulables jusqu'à 48 crédits.

Les crédits sont utilisables sur les prestations éligibles du centre selon le barème en vigueur.

Les crédits sont crédités après validation du paiement par le prestataire de paiement.

Les crédits attribués chaque mois ne peuvent être ni vendus, ni cédés, ni transférés à un tiers. Ils sont strictement réservés à l'usage personnel du titulaire de l'abonnement.

Les crédits non utilisés au-delà du plafond de cumul de la formule sont définitivement perdus.

Les crédits disponibles doivent être utilisés pendant la période d'abonnement. Ils sont définitivement perdus à la date de fin de l'abonnement ou en cas de résiliation de celui-ci.

Les abonnements ne donnent lieu à aucun remboursement total ou partiel.

En cas de défaut de paiement, le centre CRYOX pourra suspendre l'abonnement jusqu'à régularisation complète.

Toute résiliation anticipée avant la fin de la période d'engagement de 6 mois entraîne l'exigibilité immédiate des mensualités restant dues jusqu'au terme de l'engagement.

Les rendez-vous doivent être annulés au minimum 24 heures à l'avance. En cas d'absences répétées non justifiées, le centre pourra suspendre temporairement l'accès aux réservations en ligne.

Le centre CRYOX se réserve le droit de faire évoluer le barème d'utilisation des crédits. Toute modification n'affectera pas les crédits déjà consommés.

Heureux de vous revoir